Taux de change août 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Recrutement sans concours – Branche surveillance – Listes des résultats
Recrutement sans concours – Branche surveillance – Listes des résultats
Voyagez tranquille – Information aux voyageurs vers la France
La valise du voyageur – Quelques règles essentielles à respecter pour passer la douane en toute sérénité en France.
Taux de change juillet 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Taux de change juin 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Recrutement sans concours – Branche surveillance – Candidats pré-sélectionnés
Listes des candidats présélectionnés AC SU
Colis entre particuliers vers l’UE (dont France)
https://www.douane.gouv.fr/fiche/recevoir-un-colis-envoye-par-un-particulier
Concours externes et internes – Catégorie C – Année 2024
Concours externes et internes pour le recrutement de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers – session 2024
Taux de change mai 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Bureau de Miquelon – Fermeture
Avis aux opérateurs : Le bureau de Miquelon sera fermé ce lundi 22 avril 2024. Merci de votre compréhension.
Recrutement sans concours – Branche surveillance
Recrutement sans concours d’agents pour la branche surveillance Fiche Candidature
Taux de change avril 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Taux de change mars 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Taux de change février 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Taux de change janvier 2024
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Taux de change décembre 2023
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Exporter au Canada – 10 questions à se poser
10 questions à se poser avant d’exporter au Canada
Information aux usagers : Seuil de paiement par chèque
Information aux usagers : modification du seuil autorisé pour le paiement des droits et taxes par chèque. Les usagers du service des douanes sont informés que le seuil de paiement des droits et taxes au…
Nouveaux libellés case 30 – Localisation des marchandises
Suite aux évolutions réglementaires et à la création de la nouvelle ligne de fret Fortune-Saint-Pierre par SPM Ferries, il est apparu nécessaire de modifier le menu déroulant de la case n° 30 de la…
Erratum tarif 2022
Une coquille s’était glissé dans le tarif 2022 mis en ligne. Elle concernait les position 85258100, 85258200, 85258300 et 85258900 (Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes). Le taux du droit d’octroi de…