Douane – Recherche Location
Le service des Douanes de Saint-Pierre et Miquelon recherche, pour l’un de ses cadres, une location, une ou deux chambres, meublée et équipée, à partir du mois de septembre pour une durée de 3…
Taux de change juillet 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Rappel – Concours commun catégorie C
Concours commun de recrutement d’agents de catégorie C pour le ministère de l’Economie, des Finances et de la Relance. Date limite d’inscription le 02 juin 2021 sur le site : https://www.economie.gouv.fr/recrutement. Recrutement pour la…
Taux de change juin 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Rappel : Avis de concours au titre de l’année 2021
Avis de concours pour le recrutement au titre de 2021 de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043404390
Taux de change mai 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Avis de concours au titre de l’année 2021
Avis de concours pour le recrutement au titre de 2021 de personnels de catégorie C des ministères économiques et financiers https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043404390
Taux de change avril 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Délibération 62-2021 – Seuils autorisés pour les moyens de paiement
Délibération 62 du 16 mars 2021, modifiant les articles 65 et 66 du code des douanes de Saint-Pierre et Miquelon, concernant les seuils autorisés pour les moyens de paiement des droits et taxes.
Taux de change mars 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Alerte – Emails ou SMS frauduleux
Des emails ou SMS frauduleux circulent actuellement, envoyés par des expéditeurs se faisant passer pour les services douaniers. Dans ces emails, il est demandé d’acheter un code PIN en ligne via un service appelé…
Taux de change février 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Arrêté d’application n° 57/2021 du 8 janvier 2021
Arrêté d’application n° 57/2021 du 8 janvier 2021, complétant les dispositions du code des douanes local de Saint-Pierre et Miquelon
Taux de change janvier 2021
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Bureau de Saint-Pierre – Ouverture le 24 décembre
Les usagers du bureau de douane de Saint-Pierre sont informés que celui-ci sera exceptionnellement ouvert le jeudi 24 décembre 2020 de 09h30 à midi.
Dédouanement des marchandises à l’importation : RAPPEL
A l’attention des particuliers : Lorsque vous devez vous rendre au bureau de douane pour effectuer les formalités de dédouanement de vos marchandises à l’importation, vous devez IMPÉRATIVEMENT présenter aux agents les documents suivants :…
Vos achats en ligne
A l’approche des fêtes de fin d’année, les commandes sur internet se font de plus en plus nombreuses. La direction générale des douanes communique sur les questions à se poser et les pièges à…
Taux de change décembre 2020
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…
Avis aux importateurs – Rappel de la réglementation – Plastiques
Rappel réglementaire relatif à la mise en place d’une taxation spécifique, au 1er janvier 2021, de certains produits à usage unique en matières plastiques ou comportant des particules plastiques solides.
Taux de change novembre 2020
Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…