Taux de change juin 2020

Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…

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Rappel – Recrutement par voie de détachement

  Un recrutement par voie de détachement d’un agent de catégorie C (grade minimum agent de constatation principal, agent d’administration principal ou équivalent) dans la branche de la surveillance pour une affectation à l’antenne des…

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Exonération temporaire – COVID19

  Délibération n° 85-2020 – Mise en place d’une exonération temporaire de droits et taxes à l’importation sur les respirateurs, testeurs, kits de test, masques grand public (autres que les EPI) pour l’ensemble des importateurs…

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Recrutement par voie de détachement

  Un recrutement par voie de détachement d’un agent de catégorie C (grade minimum agent de constatation principal, agent d’administration principal ou équivalent) dans la branche de la surveillance pour une affectation à l’antenne des…

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Taux de change mai 2020

Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…

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Douane de Saint-Pierre : Règlement à distance

Le service des douanes de Saint-Pierre informe ses usagers qu’il accepte, à compter de ce lundi 06/04/2020, le paiement à distance par carte bancaire des créances douanières. Les déclarants particuliers souhaitant bénéficier de ce mode…

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Douane – Paiement par carte bancaire

  À compter du vendredi 27 mars 2020, le paiement des droits et taxes pourra de nouveau s’effectuer par carte bancaire, au bureau de la recette de Saint-Pierre, y compris avec l’option sans contact.  

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Taux de change avril 2020

Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…

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Taxation spécifique plastiques à usage unique

  Délibération n° 259-2019 du 18 décembre 2019 (Mise en place d’une taxation spécifique de certains produits à usage unique en matières plastiques ou comportant des particules plastiques solides) Délibération n° 260-2019 du 18 décembre…

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Taux de change janvier 2020

Les usagers sont informés de la publication des taux de change à utiliser pour la détermination de la valeur en douane devant figurer sur la déclaration en douane, lors du dédouanement des marchandises au cours…

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