Opérateurs

Les opérateurs de SydoniaWorld

SydoniaWorld offre à l’utilisateur une interface ergonomique pour effectuer les tâches quotidiennes concernant les opérations du dédouanement.

Le système repose sur une architecture réseau Clients/Serveur sur le Web qui permet d’optimiser des temps de réponse et d’assurer l’intégrité de la base de données.

Le serveur contient la base de données de référence du système ; ses fichiers sont maintenus et mis à jour par la direction du service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon.

Lorsque l’opérateur/client se connecte au serveur, il a l’assurance de disposer d’un tarif et d’une réglementation à jour. SydoniaWorld est composé d’un ensemble de fonctions lesquelles regroupent des programmes ou des instructions. Chaque fonction assure l’intégrité des données utilisées, construit ses propres messages et appelle les instructions et les données nécessaires à son fonctionnement. Cette approche modulaire permet à chaque opérateur externe (transporteurs et déclarants) de fonctionner en totale indépendance :

  • les transporteurs et transitaires (groupeurs/dégroupeurs) établissent des manifestes et des titres de transports ;
  • les commissionnaires en douane agréés établissent des déclarations en douane en détail pour le compte d’autrui dans le cadre de leur activité professionnelle ;
  • les importateurs, professionnels ou particuliers établissent des déclarations en douane en détail pour leur propre compte, occasionnellement ou fréquemment ;
  • les agents des douanes contrôlent les déclarations et les marchandises.

La présente rubrique présente les seules fonctions ouvertes aux opérateurs extérieurs à la douane.

La fonction Dédouanement/déclaration

La fonction Dédouanement/déclaration s’adresse aux commissionnaires en douane agréés et aux importateurs des marchandises ; ces opérateurs sont appelés communément “déclarants”

SydoniaWorld est avant tout un système informatisé de dédouanement et, dans ce contexte, le traitement de la déclaration en détail est primordial : il est basé sur le Document Administratif Unique (DAU) adapté au niveau local.

SydoniaWorld en sus du traitement et l’édition de la déclaration en détail fondée sur le DAU, il effectue des contrôles participant à la recevabilité (contrôle de forme : existence d’informations obligatoire et correctes ; contrôles de fond : cohérence et concordances des informations).

Pour cela il intègre le tarif douanier de Saint-Pierre et Miquelon, composé de la codification de la marchandise (Système harmonisé à huit chiffres +00), du libellé de la marchandise, du taux applicable à chaque droit et taxe, et de la liste des documents exigibles. Les mises à jour sont assurées par l’administration des douanes.

Au travers des mentions figurant au tarif des douanes, codifiées dans le DAU, le système identifie également les produits soumis à diverses formalités (réglementation sanitaire et phytosanitaire, etc). L’arrivée des marchandises conduit au dépôt des déclarations en douane.

La fonction Dédouanement/déclaration permet aux opérateurs de déposer les déclarations en détail selon les droits d’accès qui leur sont attribués par la douane à travers leur profil d’utilisateurs (login) et notamment :

  • traite tous les types de régimes douaniers (import, export, régimes économiques) ;
  • calcule automatiquement les droits et taxes en combinant les éléments déclarés (origine, valeur, codification tarifaire, etc.) et les règles de taxation du tarif intégré ;
  • génère la liquidation et émet la créance douanière ;
  • impute le crédit d’enlèvement lorsqu’il est utilisé ;
  • apure les titres de transports individuels ;
  • délivre le bon à enlever, lorsque toutes les conditions sont réunies.

Si le déclarant est titulaire d’un crédit d’enlèvement et que celui-ci présente un solde suffisant pour couvrir l’opération de dédouanement, il pourra obtenir automatiquement l’autorisation d’enlever sa marchandise.

Il éditera le bon à enlever de sa marchandise et le présentera pour retirer sa marchandise. Il aura un délai de 48 heures pour déposer sa déclaration au bureau de douane.

Les opérateurs qui ne disposent pas de crédit d’enlèvement devront imprimer leur déclaration et la présenter à la douane accompagnée des pièces jointes obligatoires pour paiement des taxes avant d’obtenir leur bon à enlever.

Création de la déclaration en douane

La déclaration en douane (DAU) est créée par :

  • soit la saisie directe des déclarations en douane par les opérateurs du commerce en temps réel ; leur bonne exécution conditionne l’enregistrement, opération irréversible accompagnée d’une identification univoque et d’un horodatage qui vaut dépôt de la déclaration.
  • soit en mode interface, qui suppose que le système privatif de l’opérateur soit à même de structurer et transmettre les informations nécessaires au dépôt de la déclaration en douane et être également en mesure de réceptionner et traiter les messages de réponse émis par le système douanier. Le non respect d’un au moins des contrôles interdit l’enregistrement de la déclaration et un message de rejet est adressé au système privatif du déclarant.

La saisie directe des déclarations est facilitée, lorsque la zone est obligatoire, par un menu déroulant ouvrant la liste des codes valides. L’opérateur peut également effectuer la saisie de ses déclarations en rappelant un DAU existant et s’en servir comme modèle pour réaliser une nouvelle déclaration, évitant des tâches répétitives de saisie grâce à la fonction de stockage sous format XML.

Ceci présente de nombreux avantages notamment pour les opérateurs qui utilisent toujours les mêmes informations, notamment en matière d’espèce tarifaire. Cette fonction permet également de préparer les déclarations par avance et de les stocker avant de les “déposer” officiellement à l’arrivée des marchandises.

Pour optimiser l’utilisation de cette fonction il est recommandé d’une part, de créer, sur le poste de travail de l’utilisateur, un répertoire dédié au stockage de ces fichiers et d’autre part, de nommer chaque document afin de les identifier pour les retrouver facilement pour des actions postérieures.