Photo du batiment des douanes de Saint-PIerre et Miquelon
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Les opérateurs de SydoniaWorld

  SydoniaWorld offre à l’utilisateur une interface ergonomique pour effectuer les tâches quotidiennes concernant les opérations du dédouanement. Le système repose sur une architecture réseau Clients/Serveur sur le Web qui permet d’optimiser des temps de réponse et d’assurer l’intégrité de la base de données. Le serveur contient la base de données de référence du système ; ses fichiers sont maintenus et mis à jour par la direction du service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon. Lorsque l’opérateur/client se connecte au serveur, il a l’assurance de disposer d’un tarif et d’une réglementation à jour. SydoniaWorld est composé d’un ensemble de fonctions lesquelles regroupent des programmes ou des instructions. Chaque fonction assure l’intégrité des données utilisées, construit ses propres messages et appelle les instructions et les données nécessaires à son fonctionnement. Cette approche modulaire permet à chaque opérateur externe (transporteurs et déclarants) de fonctionner en totale indépendance :

  • les transporteurs et transitaires (groupeurs/dégroupeurs) établissent des manifestes et des titres de transports ;
  • les commissionnaires en douane agréés établissent des déclarations en douane en détail pour le compte d’autrui dans le cadre de leur activité professionnelle ;
  • les importateurs, professionnels ou particuliers établissent des déclarations en douane en détail pour leur propre compte, occasionnellement ou fréquemment ;
  • les agents des douanes contrôlent les déclarations et les marchandises.

La présente rubrique présente les seules fonctions ouvertes aux opérateurs extérieurs à la douane.

 

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La fonction Manifeste s’adresse aux transporteurs et aux transitaires

L’objectif principal d’un manifeste ou d’un titre de transport est de fournir des données plus ou moins détaillées concernant une cargaison pour des raisons commerciales ou réglementaires. Ces documents sont utilisés par la douane pour s’assurer d’une part que les marchandises manifestées sont prises en charge et d’autre part, qu’elles feront l’objet d’une déclaration en douane ultérieurement. La fonction Manifeste du logiciel SydoniaWorld est compatible avec tous les modes et documents de transport : AIR (LTA) et mer (connaissements). Elle permet notamment :

  • la création d’un manifeste et des titres de transport associés (saisie et stockage),
  • l’enregistrement d’un manifeste stocké : cette opération représente l’acceptation officielle du manifeste par la douane,
  • le transfert de T/T maître vers un autre transporteur pour dégroupage ou vers lui-même pour gérer plus de deux niveaux de dégroupage et l’affichage d’un titre maître et des titres de transports associés.
  • la modification des données « nombre de colis » et « poids brut » d’un titre de transport non apuré d’un manifeste enregistré : cette option « excédents-déficits » permet l’ajustement des quantités manifestées sur le titre de transport avec les quantités réellement déchargées. Cette action est réservée à la douane.

Le manifeste SydoniaWorld comprend un segment général et un ou plusieurs titres de transport ; ceux-ci peuvent être soit des titres de destination (DEST) soit des titres maîtres (MTR). Un titre de destination représente une expédition ; les marchandises qui s’y rapportent peuvent être déclarées directement par une déclaration en détail et le titre sera apuré. Un titre maître fait référence au groupage de plusieurs titres de destination et doit être dégroupé avant apurement. Il est créé par le transporteur ou l’agent de fret. Un titre de transport de « premier niveau » est directement rattaché au manifeste ; il peut s’agir d’un titre maître ou d’un titre de destination. Un titre de transport de « second niveau » est toujours un titre de destination issu du dégroupage d’un titre maître (on parle également de « sous-titre ») et il est rattaché au titre maître. L’apurement d’un manifeste et des titres de transports signifie que les marchandises reprises sur ces documents ont reçu la destination prévue pour elles, que la douane a donné son approbation pour leur enlèvement ou leur transfert, selon les procédures légales et que le transporteur a rempli ses obligations en ce qui concerne le transport et la sauvegarde des marchandises. En général, les titres de transports sont automatiquement apurés par des déclarations en détail saisies dans Dédouanement SydoniaWorld. La référence du titre de transport est saisie dans la case 40 de la déclaration. Les titres de transports peuvent également être apurés par les options de transit ou de transbordement.

 

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La fonction Dédouanement/déclaration s’adresse aux commissionnaires en douane agréés et aux importateurs des marchandises ; ces opérateurs sont appelés communément “déclarants”

SydoniaWorld est avant tout un système informatisé de dédouanement et, dans ce contexte, le traitement de la déclaration en détail est primordial : il est basé sur le Document Administratif Unique (DAU) adapté au niveau local. SydoniaWorld en sus du traitement et l’édition de la déclaration en détail fondée sur le DAU, il effectue des contrôles participant à la recevabilité (contrôle de forme : existence d’informations obligatoire et correctes ; contrôles de fond : cohérence et concordances des informations). Pour cela il intègre le tarif douanier de Saint-Pierre et Miquelon, composé de la codification de la marchandise (Système harmonisé à huit chiffres +00), du libellé de la marchandise, du taux applicable à chaque droit et taxe, et de la liste des documents exigibles. Les mises à jour sont assurées par l’administration des douanes. Au travers des mentions figurant au tarif des douanes, codifiées dans le DAU, le système identifie également les produits soumis à diverses formalités (réglementation sanitaire et phytosanitaire, etc). L’arrivée des marchandises conduit au dépôt des déclarations en douane. La fonction Dédouanement/déclaration permet aux opérateurs de déposer les déclarations en détail selon les droits d’accès qui leur sont attribués par la douane à travers leur profil d’utilisateurs (login) et notamment :

  • traite tous les types de régimes douaniers (import, export, régimes économiques) ;
  • calcule automatiquement les droits et taxes en combinant les éléments déclarés (origine, valeur, codification tarifaire, etc.) et les règles de taxation du tarif intégré ;
  • génère la liquidation et émet la créance douanière ;
  • impute le crédit d’enlèvement lorsqu’il est utilisé ;
  • apure les titres de transports individuels ;
  • délivre le bon à enlever, lorsque toutes les conditions sont réunies.

Si le déclarant est titulaire d’un crédit d’enlèvement et que celui-ci présente un solde suffisant pour couvrir l’opération de dédouanement, il pourra obtenir automatiquement l’autorisation d’enlever sa marchandise. Il éditera le bon à enlever de sa marchandise et le présentera pour retirer sa marchandise. Il aura un délai de 48 heures pour déposer sa déclaration au bureau de douane. Les opérateurs qui ne disposent pas de crédit d’enlèvement devront imprimer leur déclaration et la présenter à la douane accompagnée des pièces jointes obligatoires pour paiement des taxes avant d’obtenir leur bon à enlever.

 

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La déclaration en douane DAU est créée par :

  • soit la saisie directe des déclarations en douane par les opérateurs du commerce en temps réel ; leur bonne exécution conditionne l’enregistrement, opération irréversible accompagnée d’une identification univoque et d’un horodatage qui vaut dépôt de la déclaration.
  • soit en mode interface, qui suppose que le système privatif de l’opérateur soit à même de structurer et transmettre les informations nécessaires au dépôt de la déclaration en douane et être également en mesure de réceptionner et traiter les messages de réponse émis par le système douanier. Le non respect d’un au moins des contrôles interdit l’enregistrement de la déclaration et un message de rejet est adressé au système privatif du déclarant.

La saisie directe des déclarations est facilitée, lorsque la zone est obligatoire, par un menu déroulant ouvrant la liste des codes valides. L’opérateur peut également effectuer la saisie de ses déclarations en rappelant un DAU existant et s’en servir comme modèle pour réaliser une nouvelle déclaration, évitant des tâches répétitives de saisie grâce à la fonction de stockage sous format XML. Ceci présente de nombreux avantages notamment pour les opérateurs qui utilisent toujours les mêmes informations, notamment en matière d’espèce tarifaire. Cette fonction permet également de préparer les déclarations par avance et de les stocker avant de les “déposer” officiellement à l’arrivée des marchandises. Pour optimiser l’utilisation de cette fonction il est recommandé d’une part, de créer, sur le poste de travail de l’utilisateur, un répertoire dédié au stockage de ces fichiers et d’autre part, de nommer chaque document afin de les identifier pour les retrouver facilement pour des actions postérieures.

 

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Pour les opérateurs occasionnels, un accès, dénommé Unité Banalisé de Dédouanement (UBD) est mis à leur disposition dans les bureaux de la recette des douanes à Saint-Pierre, et au bureau de douanes à Miquelon.

 

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